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Marques déposées par FRANCE EQUIPEMENT
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FE SPROCKETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FE SPROCKETS
FRANCE EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
4522017
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
FE SPROCKETS de FRANCE EQUIPEMENT

Présentation de la marque FE SPROCKETS

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par FRANCE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FE SPROCKETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) 7 rue Denis Papin - 58640 - Varennes-Vauzelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EQUIPEMENT, Monsieur Rudy Lartigot domicilié(e) 7 rue Denis Papin - 58640 - Varennes-Vauzelles - France.

La marque FE SPROCKETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FE SPROCKETS arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

FRANCE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EQUIPEMENT , FE BRAKE DISCS


FRANCE EQUIPEMENT - 7 rue Denis Papin - 58640 - Varennes-Vauzelles - France


FRANCE EQUIPEMENT, Monsieur Rudy Lartigot - 7 rue Denis Papin - 58640 - Varennes-Vauzelles - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Roues de cycles ; couronnes et pignons de transmission pour véhicules motorisés (2 et 3 roues).